Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARSIUS
CAVE DE SAUVETERRE – BLASIMON, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3222382
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2023
ARSIUS de CAVE DE SAUVETERRE – BLASIMON

Présentation de la marque ARSIUS

Déposée le 10 avril 2003 par la société CAVE DE SAUVETERRE – BLASIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARSIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la société CAVE DE SAUVETERRE – BLASIMON domicilié(e) 15, Bourrassat - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 011 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SAUVETERRE – BLASIMON domicilié(e) 15, Bourrassat - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque ARSIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARSIUS est expirée depuis le 10 avril 2023.

CAVE DE SAUVETERRE – BLASIMON a également déposé les autres marques suivantes : LA MIRANDELLE


CAVE DE SAUVETERRE – BLASIMON, COOPERATIVE AGRICOLE - 15, Bourrassat - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 782011654


CAVE DE SAUVETERRE – BLASIMON - 15, Bourrassat - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2529950 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-22

Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°604349 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-22

Inscription le 15 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°604682 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée